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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA 2E
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Solem
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Solem
SA 2E, société anonyme

Numéro de dépôt :
4219270
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2025
Solem de SA 2E

Présentation de la marque Solem

Déposée le 20 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) SA 2E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Solem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA 2E domicilié(e) 19 rue Joseph Cugnot - 49136 - LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 119 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA 2E, M. Cueff Ludovic domicilié(e) 19 rue Joseph Cugnot - 49136 - LES PONTS DE CE - France.

La marque Solem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 07 08 11 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solem arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

SA 2E a également déposé les autres marques suivantes : Les jours ruralissimes , E SELECTION EMERAUDE , ESPACE EMERAUDE Ma terre, ma maison, pour longtemps e , EVEREST , EDEN PARC , SELECTION EMERAUDE , PROFOR , NATUR'EM , E BATI EMERAUDE , E ESPACE EMERAUDE


SA 2E, société anonyme - 19 rue Joseph Cugnot - 49136 - LES PONTS DE CE - France - SIREN 403119688


SA 2E, M. Cueff Ludovic - 19 rue Joseph Cugnot - 49136 - LES PONTS DE CE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 30 mars 2016 - Retrait partiel n°665808 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 10 octobre 2016 - Rejet partiel n°686817 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-10

Engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; préparations chimiques pour l'amendement des sols, l'ensemble de ces produits étant destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture et ne concernant pas des produits fluorés (homo et copolymères) et gazs fluorés ;

Constructions transportables métalliques ;

Pompes (machines) ; broyeurs (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils à main actionnés manuellement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; semences (graines) y compris gênes de semences ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel.